Conditions générales de vente
1. Offre et réservation
Cosmopoliglo propose des formations linguistiques individuelles, en groupe, en ligne, en présentiel ou en format hybride.
Chaque programme est défini après une consultation initiale, en fonction du niveau, des objectifs, des disponibilités, du nombre de participants et du format souhaité. Les modalités, la durée, le contenu et le tarif sont précisés dans une offre personnalisée.
La réservation est confirmée après acceptation de l’offre et selon les modalités de paiement indiquées sur celle-ci.
2. Durée et utilisation des cours
La durée du programme, la fréquence des cours et la période de validité sont indiquées dans l’offre personnalisée.
Les cours doivent être suivis pendant la période convenue. Les leçons non utilisées à l’échéance ne sont pas reportées, sauf accord écrit préalable de Cosmopoliglo.
Une unité de cours correspond à 50 minutes d’enseignement et 10 minutes de pause.
3. Annulation et report d’un cours
Pour permettre une bonne organisation :
Cours individuels en présentiel : toute annulation ou demande de report doit être communiquée au minimum 24 heures à l’avance.
Cours individuels en ligne : toute annulation ou demande de report doit être communiquée au minimum 2 heures à l’avance.
Cours en groupe, formations en entreprise et programmes intensifs : les modalités d’annulation sont précisées dans l’offre personnalisée.
En cas d’annulation hors délai, la leçon est considérée comme due et ne peut pas être récupérée, sauf situation exceptionnelle acceptée par Cosmopoliglo.
4. Paiement
Les conditions de paiement figurent dans l’offre ou la facture remise au client.
Sauf indication contraire, les programmes et forfaits sont payables à l’avance. Une facture avec QR code est transmise avant le début de la formation ou selon l’échéancier convenu.
Pour les programmes de longue durée, un paiement échelonné peut être proposé et sera précisé dans l’offre personnalisée.
5. Matériel pédagogique
Le matériel pédagogique, notamment les livres et supports de cours, est inclus uniquement lorsqu’il est expressément mentionné dans l’offre.
Lorsque le matériel n’est pas inclus, son achat reste à la charge du participant ou de l’entreprise.
6. Formations en entreprise
Les formations destinées aux entreprises sont établies sur mesure. Elles peuvent être organisées en présentiel, en ligne ou en format hybride.
L’offre précise notamment le nombre de participants, le format, la fréquence, la durée, les objectifs pédagogiques, les éventuels bilans et les conditions de paiement.
Toute modification importante du nombre de participants, du lieu ou du calendrier doit être communiquée dès que possible afin d’adapter l’organisation de la formation.
7. Modification ou annulation par Cosmopoliglo
En cas d’empêchement exceptionnel de l’enseignant, Cosmopoliglo proposera un report du cours à une date convenue avec le participant ou l’entreprise.
Si un programme ne peut exceptionnellement pas être assuré, les parties rechercheront ensemble une solution adaptée.
8. Engagement
L’acceptation de l’offre personnalisée vaut acceptation des présentes conditions générales de vente.
Un document récapitulatif ou un contrat peut être établi pour les programmes individuels, les formations en entreprise et les programmes de longue durée.
